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Le Responsable de la publication est Philippe d'AMICO, webmaster de l'information et de la communication, ainsi que de
la maintenance technique du site.
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L''hébergement est assuré sur les serveurs de :
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Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA
Propriété intellectuelle
Les Contenus présents sur le Site sont la propriété de l'Atelier d'Art Kozh Derv. Ces Contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de l'Atelier d'Art Kozh Derv en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutefois, les Contenus mis à disposition du public sur le site www.kozhderv.bzh/akd peuvent être reproduits de manière occasionnelle à condition de citer la source à la suite du contenu reproduit, et ce de la manière suivante :
Mentionner le site web duquel proviennent les Contenus (exemple : « Contenu publié sur le site www.kozhderv.bzh/akd »). Cette mention pointera directement sur la page correspondante grâce à un lien hypertexte.
Apposez le logo correspondant, le cas échéant.
Les sites rattachés au site www.kozhderv.bzh/akd sont susceptibles de comporter des conditions particulières qu’il convient de respecter le cas échéant (mention de la source, logo à reproduire).
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Les photos et vidéos présentes sur le site www.kozhderv.bzh/akd proviennent de sources différentes. Les clichés des photographies du site peuvent être reproduits, à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source.
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Loi applicable et attribution de juridiction
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Données à caractère personnel
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Dispense DI-008
Associations : Gestion des membres et donateurs
Dispense DI-008
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